1. Conseil juridique : Modèle Contrat d’Agence bilingue
2. Conseil juridique : Modèle Contrat de concession de vente
3. Conseil juridique : Modèle Accord de Confidentialité
4. Conseil juridique : Modèle Lettre d’Intention
Fiscalité en Italie et dans l’UE
1. Fiscalité : Accords contre la Double Imposition avec les Pays du monde entier
2. Fiscalité : Conventions contre la Double Imposition entre l’Italie et les Pays du monde entier ;
3. Fiscalité : Accords contre la Double Imposition entre l’Italie et les Pays africains ;
4. Fiscalité : Le modèle de l’OCDE contre la Double Imposition Fiscale ;
5. Fiscalité : Directive 2003/49/CE (concernant intérêts et redevance) ;
6. Fiscalité : Directive 2003/123/CE (concernant sociétés mères et filiales) ;
7. Fiscalité : CFC Controlled Foreign Companies (Sociétés Étrangères Contrôlées).
1. Le nouveau code de douane – Règlement 952-2013;
2. Règlement (CE) No 450-2008;
3. Règlement UE No 1294-2013;
4. Le carnet ATA pour l’exportation temporaire ;
5. Formulaire de recensement pour le carnet ATA pour l’exportation temporaire;
6. Bureaux d’aménagement pour les carnets ATA;
7. Liste des pays qui acceptent les carnets ATA
8. SPG des pays bénéficiaires (Système de préférences généralisées);
9. GSP beneficiary countries (Système de préférences généralisées)
10. Renseignements tarifaires contraignants (RTC)
11. Glossaire des termes douaniers
1. Plan d’Affaires – FORMULAIRE: plan d’affaires simplifié pour la présentation des projets
2. Plan d’Affaires – FORMULAIRE: plan d’affaire simplifié
3. Plan d’Affaires – NOTE D’APPLICATION: Les principes fondamentaux dans la rédaction du Plan d’Affaires
